L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 683 (2006)

Public ISBD [article]  inRevue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107 Titre : L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 105-107 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation comptable  Immobilisation  Normes IFRS  Adaptation fiscale [article] L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 105-107. Langues : Français (fre) in Revue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107 Mots-clés : Réglementation comptable  Immobilisation  Normes IFRS  Adaptation fiscale

L'adaptation fiscale à la nouvelle réglementation comptable IFRS : la définition des éléments de l'actif immobilisé / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 682 (2006)

Public ISBD [article]  inRevue Banque (Cote P27) > N° 682 (2006) . - P. 92-94 Titre : L'adaptation fiscale à la nouvelle réglementation comptable IFRS : la définition des éléments de l'actif immobilisé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 92-94 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation comptable  Normes IFRS [article] L'adaptation fiscale à la nouvelle réglementation comptable IFRS : la définition des éléments de l'actif immobilisé [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 92-94. Langues : Français (fre) in Revue Banque (Cote P27) > N° 682 (2006) . - P. 92-94 Mots-clés : Réglementation comptable  Normes IFRS

L'autonomie du droit fiscal européen / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 685 (2006)

Public ISBD [article]  inRevue Banque (Cote P27) > N° 685 (2006) . - P. 89-91 Titre : L'autonomie du droit fiscal européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 89-91 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit communautaire  TVA [article] L'autonomie du droit fiscal européen [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 89-91. Langues : Français (fre) in Revue Banque (Cote P27) > N° 685 (2006) . - P. 89-91 Mots-clés : Droit communautaire  TVA

Fiscalité de groupe : les conséquences de l'exterritorialité des structures intermédiaires / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 747 (2012)

Public ISBD [article]  inRevue Banque (Cote P27) > N° 747 (2012) . - p. 93-94 Titre : Fiscalité de groupe : les conséquences de l'exterritorialité des structures intermédiaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 93-94 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité de groupe  Société étrangère intermédiaire  Charge financière  Loi de finances rectificative Cote : P27 [article] Fiscalité de groupe : les conséquences de l'exterritorialité des structures intermédiaires [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2012 . - p. 93-94. Langues : Français (fre) in Revue Banque (Cote P27) > N° 747 (2012) . - p. 93-94 Mots-clés : Fiscalité de groupe  Société étrangère intermédiaire  Charge financière  Loi de finances rectificative Cote : P27

La fraude à la loi : implications en droit fiscal interne et communautaire / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 690 (2007)

Public ISBD [article]  inRevue Banque (Cote P27) > N° 690 (2007) . - p. 85-87 Titre : La fraude à la loi : implications en droit fiscal interne et communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : p. 85-87 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal  Fraude à la loi  Abus du droit [article] La fraude à la loi : implications en droit fiscal interne et communautaire [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2007 . - p. 85-87. Langues : Français (fre) in Revue Banque (Cote P27) > N° 690 (2007) . - p. 85-87 Mots-clés : Droit fiscal  Fraude à la loi  Abus du droit

Projet de loi de finances 2006 : maintien d'un objectif d'allègement global / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 676 (2006)

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