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13 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Double imposition'
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Stratégie fiscale des contrats internationaux / Roger DUCCINI
Titre : Stratégie fiscale des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger DUCCINI, Auteur ; Maurice COZIAN, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Collection : Litec fiscal Importance : 1 vol. (XVII-373 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0710-3 Prix : 55 eur Note générale : Langues : Français (fre) Mots-clés : Transfert de technologie Contrat international Droit fiscal Double imposition Ventes d'exportation Sous-traitance Index. décimale : 05-22
FISCALITE INTERNATIONALECote : 05-22 DUC Stratégie fiscale des contrats internationaux [texte imprimé] / Roger DUCCINI, Auteur ; Maurice COZIAN, Préfacier, etc. . - Paris : Litec, [s.d.] . - 1 vol. (XVII-373 p.) ; 24 cm. - (Litec fiscal) .
ISBN : 978-2-7110-0710-3 : 55 eur
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Transfert de technologie Contrat international Droit fiscal Double imposition Ventes d'exportation Sous-traitance Index. décimale : 05-22
FISCALITE INTERNATIONALECote : 05-22 DUC Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 105284 05-22 DUC Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 110816 05-22 DUC Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée / Éditions Francis Lefebvre
Titre : Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée Type de document : texte imprimé Auteurs : Éditions Francis Lefebvre Editeur : Levallois-Perret : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (517 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-522-1 Prix : 81 eur Note générale : Langues : Français (fre) Mots-clés : Double imposition Impôt sur le revenu Droit fiscal Mouvements de capitaux Paradis fiscal Fraude fiscale Dépenses fiscales Evasion fiscale Index. décimale : 05-222 PARADIS FISCAL Cote : 05-222 EDI Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée [texte imprimé] / Éditions Francis Lefebvre . - Levallois-Perret : Éditions Francis Lefebvre, 2002 . - 1 vol. (517 p.) ; 25 cm.
ISBN : 978-2-85115-522-1 : 81 eur
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Double imposition Impôt sur le revenu Droit fiscal Mouvements de capitaux Paradis fiscal Fraude fiscale Dépenses fiscales Evasion fiscale Index. décimale : 05-222 PARADIS FISCAL Cote : 05-222 EDI Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106149 05-222 EDI Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 110826 05-222 EDI Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt La double imposition au sein du marché unique : bilan et perspectives / Daniel GUTMANN in Option Finance (Cote P23), N° 1158 (2012)
[article]
Titre : La double imposition au sein du marché unique : bilan et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel GUTMANN, Auteur ; Jean-Yves MERCIER, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence Marché unique Double imposition Convention fiscale Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1158 (2012) . - p. 20-21[article] La double imposition au sein du marché unique : bilan et perspectives [texte imprimé] / Daniel GUTMANN, Auteur ; Jean-Yves MERCIER, Auteur . - 2012 . - p. 20-21.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1158 (2012) . - p. 20-21
Mots-clés : Jurisprudence Marché unique Double imposition Convention fiscale Cote : P23 Guide fiscal et social des associations / Véronique CHAMBAUD
Titre : Guide fiscal et social des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique CHAMBAUD, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 2006 Collection : Associations Importance : 1 vol. (246 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-048980-0 Prix : 26,63 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Association sans but lucratif Création de l'association Gestion de l'association Imposition de l'association Index. décimale : 13-34 ORGANISATION SANS BUT LUCRATIF Cote : 13-34 CHA Guide fiscal et social des associations [texte imprimé] / Véronique CHAMBAUD, Auteur . - Paris : Dunod, 2006 . - 1 vol. (246 p.) ; 22 cm. - (Associations) .
ISBN : 978-2-10-048980-0 : 26,63 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Association sans but lucratif Création de l'association Gestion de l'association Imposition de l'association Index. décimale : 13-34 ORGANISATION SANS BUT LUCRATIF Cote : 13-34 CHA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100407 13-34 CHA Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 100408 13-34 CHA Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 100409 13-34 CHA Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Exclu du prêt Fiscalité, placements & réductions d'impôt 2012 / Gervais MOREL
Titre : Fiscalité, placements & réductions d'impôt 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gervais MOREL, Auteur ; David ECOCHARD, Collaborateur Editeur : Paris : Revue banque Année de publication : 2011 Importance : 1 vol. (VIII-413 p.) Présentation : graph., couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-592-6 Prix : 33 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Imposition des personnes Impôt sur le revenu Fisqcalité du particulier Réduction d'impôt Encouragements fiscaux Index. décimale : 05-23 IMPOT DIRECT Cote : 05-23 MOR Fiscalité, placements & réductions d'impôt 2012 [texte imprimé] / Gervais MOREL, Auteur ; David ECOCHARD, Collaborateur . - Paris : Revue banque, 2011 . - 1 vol. (VIII-413 p.) : graph., couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-86325-592-6 : 33 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Imposition des personnes Impôt sur le revenu Fisqcalité du particulier Réduction d'impôt Encouragements fiscaux Index. décimale : 05-23 IMPOT DIRECT Cote : 05-23 MOR Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 111155 05-23 MOR Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 111156 05-23 MOR Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Droit fiscal : DECF 1 : cas pratiques 2006-2007 / Patrick PINTEAUX
PermalinkLe droit comptable en France aux Petites et Moyennes Entreprises : 1958-2008 / Robert OBERT in Revue du financier (La) (Cote P34), N° 175 (2009)
PermalinkLe paradoxe du prélévement libératoire sur les dividendes / MAIE JEANNE CAROLINE in Revue du financier (La) (Cote P34), N° 169 (2008)
PermalinkLes solutions d'architecture comptable dans le contexte de la double normalisation / Stéphane LEFRANCQ in Revue française de comptabilité (Cote P37), 409 ([09/04/2008])
PermalinkLa fin attendue d'une pratique contra-legem : retour sur la réforme de 1979 du code de la nationalité et ses enjeux / Ahmadou Bamba DIOUM in Revue internationale de droit africain EDJA (Cote P42), N° 102 (2014)
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