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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Prix de transfert'
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Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert / Vincent BERGER in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
[article]
Titre : Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)[article] Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert [texte imprimé] / Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur . - 2012.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)
Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23 Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord / Jean-Pierre VIDAL in Revue du financier (La) (Cote P34), N° 147 (2005)
[article]
Titre : Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VIDAL, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : P. 46-54 Langues : Français (fre) Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54[article] Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord [texte imprimé] / Jean-Pierre VIDAL, Auteur . - 2005 . - P. 46-54.
Langues : Français (fre)
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54
Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique / Xavier DALUZEAU in Option Finance (Cote P23), N° 1181 (2012)
[article]
Titre : Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier DALUZEAU, Auteur ; Denis REDON, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 20-22 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prix de transfert Droit de douane Valorisation de transactions internationales Convergence entre prix de transfert et valeur en douane Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1181 (2012) . - p. 20-22[article] Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique [texte imprimé] / Xavier DALUZEAU, Auteur ; Denis REDON, Auteur . - 2012 . - p. 20-22.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1181 (2012) . - p. 20-22
Mots-clés : Prix de transfert Droit de douane Valorisation de transactions internationales Convergence entre prix de transfert et valeur en douane Cote : P23