Résultat de la recherche
3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Prix de transfert'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert / Vincent BERGER in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
[article]
Titre : Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)[article] Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert [texte imprimé] / Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur . - 2012.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)
Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23 Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord / Jean-Pierre VIDAL in Revue du financier (La) (Cote P34), N° 147 (2005)
[article]
Titre : Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VIDAL, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : P. 46-54 Langues : Français (fre) Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54[article] Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord [texte imprimé] / Jean-Pierre VIDAL, Auteur . - 2005 . - P. 46-54.
Langues : Français (fre)
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54
Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique / Xavier DALUZEAU in Option Finance (Cote P23), N° 1181 (2012)
[article]
Titre : Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier DALUZEAU, Auteur ; Denis REDON, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 20-22 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prix de transfert Droit de douane Valorisation de transactions internationales Convergence entre prix de transfert et valeur en douane Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1181 (2012) . - p. 20-22[article] Prix de transferst et valeur en douane : la convergence en pratique [texte imprimé] / Xavier DALUZEAU, Auteur ; Denis REDON, Auteur . - 2012 . - p. 20-22.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1181 (2012) . - p. 20-22
Mots-clés : Prix de transfert Droit de douane Valorisation de transactions internationales Convergence entre prix de transfert et valeur en douane Cote : P23