Option Finance (Cote P23) . N° 1163Mention de date : 2012 Paru le : 15/03/2012 |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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P000387 | P23 | Périodique | Réserve | 68. REVUES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES | Exclu du prêt |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierNon-résidents communautaires : toujours pas de solution claire / Frédéric ROUX in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
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Titre : Non-résidents communautaires : toujours pas de solution claire Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric ROUX, Auteur ; Dimitar HADJIVELTCHEV, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : Non-résident communautaire Bouclier fiscal Fiscalité Convention fiscale Jurisprudence Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012) . - p. 20-21[article] Non-résidents communautaires : toujours pas de solution claire [texte imprimé] / Frédéric ROUX, Auteur ; Dimitar HADJIVELTCHEV, Auteur . - 2012 . - p. 20-21.
Langues : Français (fre)
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Mots-clés : Non-résident communautaire Bouclier fiscal Fiscalité Convention fiscale Jurisprudence Cote : P23 La transmission des délégations de pouvoirs / Richard BULENZI in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
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Titre : La transmission des délégations de pouvoirs Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard BULENZI, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 24-24 Langues : Français (fre) Mots-clés : Délégation de pouvoirs Jurisprudence Opération de fusion-absorption Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012) . - p. 24-24[article] La transmission des délégations de pouvoirs [texte imprimé] / Richard BULENZI, Auteur . - 2012 . - p. 24-24.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012) . - p. 24-24
Mots-clés : Délégation de pouvoirs Jurisprudence Opération de fusion-absorption Cote : P23 Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert / Vincent BERGER in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
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Titre : Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)[article] Les conséquences en matière de douane, de TVA et de CVAE des ajustements de prix de transfert [texte imprimé] / Vincent BERGER, Auteur ; Stéphane CHASSELOUP, Auteur ; Armelle COURTOIS-FINAZ, Auteur . - 2012.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012)
Mots-clés : Prix de transfert Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Fiscalité Jurisprudence Code des Douanes Communautaires (CDC) Cote : P23 Fusions et obligations déclaratives - faute avouée est désormais pardonnée / Denis ANDRES in Option Finance (Cote P23), N° 1163 (2012)
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Titre : Fusions et obligations déclaratives - faute avouée est désormais pardonnée Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis ANDRES, Auteur ; Alexandre ROCCHI, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 32-32 Langues : Français (fre) Mots-clés : Audit fiscal Contrôle fiscal Administration fiscal Risque fiscal Fiscalité Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012) . - p. 32-32[article] Fusions et obligations déclaratives - faute avouée est désormais pardonnée [texte imprimé] / Denis ANDRES, Auteur ; Alexandre ROCCHI, Auteur . - 2012 . - p. 32-32.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1163 (2012) . - p. 32-32
Mots-clés : Audit fiscal Contrôle fiscal Administration fiscal Risque fiscal Fiscalité Cote : P23