Résultat de la recherche
4 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit des contrats'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 111190 11 FER Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 111191 11 FER Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 111192 11 FER Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 111193 11 FER Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Exclu du prêt Entente et contrat / Youssef GUENZOUI in Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (RTDcom) (Cote P46), N° 2 (2006)
[article]
Titre : Entente et contrat : le trouble notionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Youssef GUENZOUI, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 273-289 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit économique Droit des contrats Droit des ententes
in Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (RTDcom) (Cote P46) > N° 2 (2006) . - P. 273-289[article] Entente et contrat : le trouble notionnel [texte imprimé] / Youssef GUENZOUI, Auteur . - 2006 . - P. 273-289.
Langues : Français (fre)
in Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (RTDcom) (Cote P46) > N° 2 (2006) . - P. 273-289
Mots-clés : Droit économique Droit des contrats Droit des ententes L'évolution des pratiques contractuelles en Afrique subsaharienne pendant la période (1900-1960) / Papa Ogo SECK in Revue internationale de droit africain EDJA (Cote P42), N° 101 (2014)
[article]
Titre : L'évolution des pratiques contractuelles en Afrique subsaharienne pendant la période (1900-1960) Type de document : texte imprimé Auteurs : Papa Ogo SECK, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 9-40 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Droit des contrats Relations contractuelles Afrique Cote : P.42
in Revue internationale de droit africain EDJA (Cote P42) > N° 101 (2014) . - p. 9-40[article] L'évolution des pratiques contractuelles en Afrique subsaharienne pendant la période (1900-1960) [texte imprimé] / Papa Ogo SECK, Auteur . - 2014 . - p. 9-40.
Langues : Français (fre)
in Revue internationale de droit africain EDJA (Cote P42) > N° 101 (2014) . - p. 9-40
Mots-clés : Contrat Droit des contrats Relations contractuelles Afrique Cote : P.42 Les difficultés liées à la consécration du pacte de préférence / Henri-Louis DELSOL in Option Finance (Cote P23), N° 1368 (2016)
[article]
Titre : Les difficultés liées à la consécration du pacte de préférence Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Louis DELSOL, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : P. 37-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pacte de préférence Droit des contrats Violation du pacte de préférence
in Option Finance (Cote P23) > N° 1368 (2016) . - P. 37-38[article] Les difficultés liées à la consécration du pacte de préférence [texte imprimé] / Henri-Louis DELSOL, Auteur . - 2016 . - P. 37-38.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1368 (2016) . - P. 37-38
Mots-clés : Pacte de préférence Droit des contrats Violation du pacte de préférence