Dépouillements

La donation-partage transgénérationnelle avec réincorporation de donations antérieures / Sylvie LEROND in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 24-25 Titre : La donation-partage transgénérationnelle avec réincorporation de donations antérieures Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie LEROND, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 24-25 Langues : Français (fre) Mots-clés : Donation-partage transgénérationnelle  Liquidation fiscale  Réincorporation de donations  Droit de donation Cote : P23 [article] La donation-partage transgénérationnelle avec réincorporation de donations antérieures [texte imprimé] / Sylvie LEROND, Auteur . - 2012 . - p. 24-25. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 24-25 Mots-clés : Donation-partage transgénérationnelle  Liquidation fiscale  Réincorporation de donations  Droit de donation Cote : P23

Négociation et rédaction d'une garantie à première demande : comment éviter la requalifisation en cautionnement ? / Alexis FRASSON-GORRET in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 27-27 Titre : Négociation et rédaction d'une garantie à première demande : comment éviter la requalifisation en cautionnement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis FRASSON-GORRET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 27-27 Langues : Français (fre) Mots-clés : Garantie autonome  Requalification en cautionnement  Jurisprudence Cote : P23 [article] Négociation et rédaction d'une garantie à première demande : comment éviter la requalifisation en cautionnement ? [texte imprimé] / Alexis FRASSON-GORRET, Auteur . - 2012 . - p. 27-27. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 27-27 Mots-clés : Garantie autonome  Requalification en cautionnement  Jurisprudence Cote : P23

Précautions à prendre lors de la reprise des actes intervenus antérieurement à l'immatriculation d'une société / Anne-Sophie HEBRAS-AUDURIER in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 28-28 Titre : Précautions à prendre lors de la reprise des actes intervenus antérieurement à l'immatriculation d'une société Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Sophie HEBRAS-AUDURIER, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 28-28 Langues : Français (fre) Mots-clés : Formalité d'immatriculation  Société en formation  Jurisprudence Cote : P23 [article] Précautions à prendre lors de la reprise des actes intervenus antérieurement à l'immatriculation d'une société [texte imprimé] / Anne-Sophie HEBRAS-AUDURIER, Auteur . - 2012 . - p. 28-28. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 28-28 Mots-clés : Formalité d'immatriculation  Société en formation  Jurisprudence Cote : P23

Les alternatives au licenciement économique / Jean-larc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - P. 30-30 Titre : Les alternatives au licenciement économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-larc LAVALLART, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : P. 30-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : Alternative au licenciement économique  Jurisprudence  Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) Cote : P23 [article] Les alternatives au licenciement économique [texte imprimé] / Jean-larc LAVALLART, Auteur . - 2012 . - P. 30-30. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - P. 30-30 Mots-clés : Alternative au licenciement économique  Jurisprudence  Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) Cote : P23

La fiducie comme outil au service des opérations d'acquisition / Thierry BRUN in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 32-32 Titre : La fiducie comme outil au service des opérations d'acquisition Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BRUN, Auteur ; Benoît TESTON, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 32-32 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiducie  Opération d'acquisition  Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI) Cote : P23 [article] La fiducie comme outil au service des opérations d'acquisition [texte imprimé] / Thierry BRUN, Auteur ; Benoît TESTON, Auteur . - 2012 . - p. 32-32. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 32-32 Mots-clés : Fiducie  Opération d'acquisition  Fonds commun de placement dans l'innovation (FCPI) Cote : P23

Peut-on transmettre la valeur de son patimoine et conserver les tarifs ? / Jean-Christophe BOUCHARD in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 33-33 Titre : Peut-on transmettre la valeur de son patimoine et conserver les tarifs ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Christophe BOUCHARD, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 33-33 Langues : Français (fre) Mots-clés : Purge de la plus-value latente  Administration fiscale  Jurisprudence financière Cote : P23 [article] Peut-on transmettre la valeur de son patimoine et conserver les tarifs ? [texte imprimé] / Jean-Christophe BOUCHARD, Auteur . - 2012 . - p. 33-33. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 33-33 Mots-clés : Purge de la plus-value latente  Administration fiscale  Jurisprudence financière Cote : P23

La filialisation par voie d'apport partiel d'actif d'une activité en développement : quelles contraintes ? / Pascale GALLIEN in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 34-35 Titre : La filialisation par voie d'apport partiel d'actif d'une activité en développement : quelles contraintes ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale GALLIEN, Auteur ; Cendrine DELIVRE, Auteur ; Vincent MAUFRONT, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 34-35 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réorganisation par voie d'apport partiel d'actif  Contrainte fiscale  Contrainte comptable  Contrainte juridique Cote : P23 [article] La filialisation par voie d'apport partiel d'actif d'une activité en développement : quelles contraintes ? [texte imprimé] / Pascale GALLIEN, Auteur ; Cendrine DELIVRE, Auteur ; Vincent MAUFRONT, Auteur . - 2012 . - p. 34-35. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 34-35 Mots-clés : Réorganisation par voie d'apport partiel d'actif  Contrainte fiscale  Contrainte comptable  Contrainte juridique Cote : P23

La démocratisation des plans de rachats d'actions : une ouverture incontestables mais des questions en suspens / Frédérique DESPREZ in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 36-37 Titre : La démocratisation des plans de rachats d'actions : une ouverture incontestables mais des questions en suspens Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique DESPREZ, Auteur ; Jérôme ARDOUIN, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Mots-clés : Programme de rachat d'action  Fiscalité  Déductibilité des charges financières  Jurisprudence Cote : P23 [article] La démocratisation des plans de rachats d'actions : une ouverture incontestables mais des questions en suspens [texte imprimé] / Frédérique DESPREZ, Auteur ; Jérôme ARDOUIN, Auteur . - 2012 . - p. 36-37. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - p. 36-37 Mots-clés : Programme de rachat d'action  Fiscalité  Déductibilité des charges financières  Jurisprudence Cote : P23