Dépouillements

Retrait d'agrément et délai de reprise : une architecture désormais achevée ! / Charles MENARD in Option Finance (Cote P23), N ° 1179 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 27-28 Titre : Retrait d'agrément et délai de reprise : une architecture désormais achevée ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles MENARD, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 27-28 Langues : Français (fre) Mots-clés : Retrait d'agrément  Fiscalité  Jurisprudence Cote : P23 [article] Retrait d'agrément et délai de reprise : une architecture désormais achevée ! [texte imprimé] / Charles MENARD, Auteur . - 2012 . - p. 27-28. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 27-28 Mots-clés : Retrait d'agrément  Fiscalité  Jurisprudence Cote : P23

La société civile garante des engagements personnels de ses associés : faut-il être protégé contre soi-même ? / Christine LEBRETON in Option Finance (Cote P23), N ° 1179 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 29-30 Titre : La société civile garante des engagements personnels de ses associés : faut-il être protégé contre soi-même ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Christine LEBRETON, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 29-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : Société civile  Engagement personnel  Intérêt social  Intérêt personnel Cote : P23 [article] La société civile garante des engagements personnels de ses associés : faut-il être protégé contre soi-même ? [texte imprimé] / Christine LEBRETON, Auteur . - 2012 . - p. 29-30. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 29-30 Mots-clés : Société civile  Engagement personnel  Intérêt social  Intérêt personnel Cote : P23

Egalité de traitement : la cour de cassation poursuit sa jurisprudence sur les avantages catégoriels / Jean-larc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N ° 1179 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 32-32 Titre : Egalité de traitement : la cour de cassation poursuit sa jurisprudence sur les avantages catégoriels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-larc LAVALLART, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 32-32 Langues : Français (fre) Mots-clés : Égalité de traitement en entreprise  Jurisprudence  Avantage catégoriels Cote : P23 [article] Egalité de traitement : la cour de cassation poursuit sa jurisprudence sur les avantages catégoriels [texte imprimé] / Jean-larc LAVALLART, Auteur . - 2012 . - p. 32-32. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 32-32 Mots-clés : Égalité de traitement en entreprise  Jurisprudence  Avantage catégoriels Cote : P23

Exemptions de comptes consolidés : quelles nouveautés ? / Emmanuelle GUYOMARD in Option Finance (Cote P23), N ° 1179 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 33-33 Titre : Exemptions de comptes consolidés : quelles nouveautés ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle GUYOMARD, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 33-33 Langues : Français (fre) Mots-clés : Exemption de comptes consolidés  Exemption obligatoire  Exemption facultative  Groupe consolidant d'importance négligeable Cote : P23 [article] Exemptions de comptes consolidés : quelles nouveautés ? [texte imprimé] / Emmanuelle GUYOMARD, Auteur . - 2012 . - p. 33-33. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 33-33 Mots-clés : Exemption de comptes consolidés  Exemption obligatoire  Exemption facultative  Groupe consolidant d'importance négligeable Cote : P23

Regards croisés sur les conventions réglementées / Christophe LEFAILLET in Option Finance (Cote P23), N ° 1179 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 34-36 Titre : Regards croisés sur les conventions réglementées Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe LEFAILLET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 34-36 Langues : Français (fre) Mots-clés : Convention réglementée  Procédure de contrôle des conventions réglementées  Intérêt social Cote : P23 [article] Regards croisés sur les conventions réglementées [texte imprimé] / Christophe LEFAILLET, Auteur . - 2012 . - p. 34-36. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N ° 1179 (2012) . - p. 34-36 Mots-clés : Convention réglementée  Procédure de contrôle des conventions réglementées  Intérêt social Cote : P23