Dépouillements

La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation / Stéphane AUSTRY in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 24-25 Titre : La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane AUSTRY, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 24-25 Langues : Français (fre) Mots-clés : Délai de réclamation  Notion d'événement nouveau  Procédures fiscales  Jurisprudence Cote : P23 [article] La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation [texte imprimé] / Stéphane AUSTRY, Auteur . - 2012 . - p. 24-25. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 24-25 Mots-clés : Délai de réclamation  Notion d'événement nouveau  Procédures fiscales  Jurisprudence Cote : P23

La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) / Guy ROULIN in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 28-29 Titre : La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy ROULIN, Auteur ; Patrick LECLERE, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 28-29 Langues : Français (fre) Mots-clés : Transmission familiale avec de effet de levier  Développement des PME  Loi de finances  Droit financier Cote : P23 [article] La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) [texte imprimé] / Guy ROULIN, Auteur ; Patrick LECLERE, Auteur . - 2012 . - p. 28-29. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 28-29 Mots-clés : Transmission familiale avec de effet de levier  Développement des PME  Loi de finances  Droit financier Cote : P23

Programmes de conformité concurrence : un remède perturbé par la clémence et l'absence de secret professionnel interne / Denis REDON in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 30-31 Titre : Programmes de conformité concurrence : un remède perturbé par la clémence et l'absence de secret professionnel interne Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis REDON, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 30-31 Langues : Français (fre) Mots-clés : Programme de conformité concurrence  Droit de la concurrence  Jurisprudence  Mesure de suivi Cote : P23 [article] Programmes de conformité concurrence : un remède perturbé par la clémence et l'absence de secret professionnel interne [texte imprimé] / Denis REDON, Auteur . - 2012 . - p. 30-31. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 30-31 Mots-clés : Programme de conformité concurrence  Droit de la concurrence  Jurisprudence  Mesure de suivi Cote : P23

Les forfaits-jours toujours sous haute surveillance ! / Jean-Marc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 32-32 Titre : Les forfaits-jours toujours sous haute surveillance ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc LAVALLART, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 32-32 Langues : Français (fre) Mots-clés : Système de forfait en jours  Système d'organisation de la durée du travail  Accord d'entreprise  Jurisprudence Cote : P23 [article] Les forfaits-jours toujours sous haute surveillance ! [texte imprimé] / Jean-Marc LAVALLART, Auteur . - 2012 . - p. 32-32. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 32-32 Mots-clés : Système de forfait en jours  Système d'organisation de la durée du travail  Accord d'entreprise  Jurisprudence Cote : P23

Nouvelles normes de consolidation IFRS : application européenne reportée en 2014 ? / Isabelle ANDERNACK in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 33-33 Titre : Nouvelles normes de consolidation IFRS : application européenne reportée en 2014 ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle ANDERNACK, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 33-33 Langues : Français (fre) Mots-clés : Normes IFRS  Comparabilité des états financiers  Union européenne Cote : P23 [article] Nouvelles normes de consolidation IFRS : application européenne reportée en 2014 ? [texte imprimé] / Isabelle ANDERNACK, Auteur . - 2012 . - p. 33-33. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 33-33 Mots-clés : Normes IFRS  Comparabilité des états financiers  Union européenne Cote : P23

L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public / Jean-François LOUIT in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 34-35 Titre : L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François LOUIT, Auteur ; Caroline LAN, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 34-35 Langues : Français (fre) Mots-clés : Accès des salariés au capital des entreprises  Investissement des salariés  Prospectus  Jurisprudence Cote : P23 [article] L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public [texte imprimé] / Jean-François LOUIT, Auteur ; Caroline LAN, Auteur . - 2012 . - p. 34-35. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 34-35 Mots-clés : Accès des salariés au capital des entreprises  Investissement des salariés  Prospectus  Jurisprudence Cote : P23

L'approche de l'Autorité de la concurrence sur les programmes de conformité et la non-contestation des griefs / Muriel PERRIER in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)

Public ISBD [article]  inOption Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 36-37 Titre : L'approche de l'Autorité de la concurrence sur les programmes de conformité et la non-contestation des griefs Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel PERRIER, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 36-37 Langues : Français (fre) Mots-clés : Programme de conformité aux règles de concurrence  Non-contestation des griefs  Autorité de la concurrence Cote : P23 [article] L'approche de l'Autorité de la concurrence sur les programmes de conformité et la non-contestation des griefs [texte imprimé] / Muriel PERRIER, Auteur . - 2012 . - p. 36-37. Langues : Français (fre) in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 36-37 Mots-clés : Programme de conformité aux règles de concurrence  Non-contestation des griefs  Autorité de la concurrence Cote : P23