Résultat de la recherche
87 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Obligation fiscale'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord / Jean-Pierre VIDAL in Revue du financier (La) (Cote P34), N° 147 (2005)
[article]
Titre : Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre VIDAL, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : P. 46-54 Langues : Français (fre) Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54[article] Prêt et fiscalité du prix de transfert en Amérique du Nord [texte imprimé] / Jean-Pierre VIDAL, Auteur . - 2005 . - P. 46-54.
Langues : Français (fre)
in Revue du financier (La) (Cote P34) > N° 147 (2005) . - P. 46-54
Mots-clés : Opération de prêt Taux d'intérêt Prix de transfert Obligation fiscale Entreprise multinationale Amérique du Nord Contrôle des droits de succession et de donation : l'administration doit notifier les actes de procédure à l'ensemble des cohéritiers ou parties à une donation / Sylvie LEROND in Option Finance (Cote P23), N° 1165 (2012)
[article]
Titre : Contrôle des droits de succession et de donation : l'administration doit notifier les actes de procédure à l'ensemble des cohéritiers ou parties à une donation Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie LEROND, Auteur ; Grégory DUMONT, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence Fiscalité Solidarité fiscal Obligation de notification Droit de succession Droit de donation Administration fiscale Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1165 (2012) . - p. 20-21[article] Contrôle des droits de succession et de donation : l'administration doit notifier les actes de procédure à l'ensemble des cohéritiers ou parties à une donation [texte imprimé] / Sylvie LEROND, Auteur ; Grégory DUMONT, Auteur . - 2012 . - p. 20-21.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1165 (2012) . - p. 20-21
Mots-clés : Jurisprudence Fiscalité Solidarité fiscal Obligation de notification Droit de succession Droit de donation Administration fiscale Cote : P23 Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
Titre : Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BLOCKERYE, Auteur ; Bruno COLMANT, Préfacier, etc. Editeur : Limal (Belgique) : Anthemis Année de publication : 2012 Importance : 1 vol (IV-498 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-526-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté Fusion d'entreprises Droit des sociétés Acquisition d'entreprise Cession d'actif Régimes d'exonération fiscale Index. décimale : 13-56 ENTREPRISE EN DIFFICULTE* Cote : 13-56 BLO Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés [texte imprimé] / Thierry BLOCKERYE, Auteur ; Bruno COLMANT, Préfacier, etc. . - Limal (Belgique) : Anthemis, 2012 . - 1 vol (IV-498 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87455-526-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté Fusion d'entreprises Droit des sociétés Acquisition d'entreprise Cession d'actif Régimes d'exonération fiscale Index. décimale : 13-56 ENTREPRISE EN DIFFICULTE* Cote : 13-56 BLO Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115627 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 115628 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 115629 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Exclu du prêt Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français / Pierre DEDIEU in Option Finance (Cote P23), N° 1370 (2016)
[article]
Titre : Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre DEDIEU, Auteur ; Chloé DELION, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : P. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : Activité occulte Administration fiscale Déclarations de TVA Territorialité de l'impôt
in Option Finance (Cote P23) > N° 1370 (2016) . - P. 20-21[article] Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français [texte imprimé] / Pierre DEDIEU, Auteur ; Chloé DELION, Auteur . - 2016 . - P. 20-21.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1370 (2016) . - P. 20-21
Mots-clés : Activité occulte Administration fiscale Déclarations de TVA Territorialité de l'impôt L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 683 (2006)
[article]
Titre : L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 105-107 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation comptable Immobilisation Normes IFRS Adaptation fiscale
in Revue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107[article] L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 105-107.
Langues : Français (fre)
in Revue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107
Mots-clés : Réglementation comptable Immobilisation Normes IFRS Adaptation fiscale Analyse du lieu de domiciliation fiscale des personnes physiques / Michel FOURRIQUES in Revue française de comptabilité (Cote P37), 393 ([18/07/2006])
PermalinkAnalyse des opérations d'assistance comptable et fiscale : cas du Negoce Prestation Ivoire / Konan Didier Stéphane KOUADIO
PermalinkAnalyse de la pratique de l'audit fiscal au Sénégal / Assami OUEDRAOGO
PermalinkL'apport de la maîtrise de l'audit fiscal de la TVA pour les entreprises commerciales du Niger : cas de BACF Niger / Mouhamadou NOMA HAMIDOU
PermalinkLes aspects fiscaux de la cession d'entreprise / Tania FOURNAISE in Economie et comptabilité (Cote P8), 233 ([10/10/2006])
Permalink