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65 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Jurisprudence'
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L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public / Jean-François LOUIT in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)
[article]
Titre : L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François LOUIT, Auteur ; Caroline LAN, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 34-35 Langues : Français (fre) Mots-clés : Accès des salariés au capital des entreprises Investissement des salariés Prospectus Jurisprudence Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 34-35[article] L'accès des salariés au capital de leur entreprise et les contraintes de l'offre au public [texte imprimé] / Jean-François LOUIT, Auteur ; Caroline LAN, Auteur . - 2012 . - p. 34-35.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 34-35
Mots-clés : Accès des salariés au capital des entreprises Investissement des salariés Prospectus Jurisprudence Cote : P23 Les alternatives au licenciement économique / Jean-larc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1171 (2012)
[article]
Titre : Les alternatives au licenciement économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-larc LAVALLART, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : P. 30-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : Alternative au licenciement économique Jurisprudence Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - P. 30-30[article] Les alternatives au licenciement économique [texte imprimé] / Jean-larc LAVALLART, Auteur . - 2012 . - P. 30-30.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1171 (2012) . - P. 30-30
Mots-clés : Alternative au licenciement économique Jurisprudence Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) Cote : P23 Les arrêts-tendances de l'informatique / Alain BENSOUSSAN
Titre : Les arrêts-tendances de l'informatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain BENSOUSSAN, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François FORGERON, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Lavoisier Année de publication : 2003 Autre Editeur : Paris : Hermès Science Publications Collection : Arrêts-tendances num. 2 Importance : 1 vol. (330 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-462-0700-1 Prix : 68 600 F CFA Note générale : Langues : Français (fre) Mots-clés : Informatique Droit Jurisprudence Index. décimale : 42 INFORMATIQUE Cote : 42 BEN Les arrêts-tendances de l'informatique [texte imprimé] / Alain BENSOUSSAN, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François FORGERON, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Hermès : Paris : Hermès Science Publications, 2003 . - 1 vol. (330 p.) ; 24 cm. - (Arrêts-tendances; 2) .
ISSN : 2-462-0700-1 : 68 600 F CFA
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Mots-clés : Informatique Droit Jurisprudence Index. décimale : 42 INFORMATIQUE Cote : 42 BEN Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106499 42 BEN Ouvrage Réserve 42.INFORMATIQUE Disponible 106500 42 BEN Ouvrage Réserve 42.INFORMATIQUE Exclu du prêt Avenant à un crédit à la consommation : attention au délai de forclusion ! / Arnaud REYGROBELLET in Option Finance (Cote P23), N° 1159 (2012)
[article]
Titre : Avenant à un crédit à la consommation : attention au délai de forclusion ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud REYGROBELLET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 29-29 Langues : Français (fre) Mots-clés : Crédit à la consommation Jurisprudence Établissement financier Délai de forclusion Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1159 (2012) . - p. 29-29[article] Avenant à un crédit à la consommation : attention au délai de forclusion ! [texte imprimé] / Arnaud REYGROBELLET, Auteur . - 2012 . - p. 29-29.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1159 (2012) . - p. 29-29
Mots-clés : Crédit à la consommation Jurisprudence Établissement financier Délai de forclusion Cote : P23 Un cadre peut être la victime de harcèlement moral émanant d'un simple salarié / Jean-Marc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1157 (2012)
[article]
Titre : Un cadre peut être la victime de harcèlement moral émanant d'un simple salarié Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc LAVALLART, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence Harcèlement moral Entreprise Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1157 (2012)[article] Un cadre peut être la victime de harcèlement moral émanant d'un simple salarié [texte imprimé] / Jean-Marc LAVALLART, Auteur . - 2012.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1157 (2012)
Mots-clés : Jurisprudence Harcèlement moral Entreprise Cote : P23 Caution : non-application du principe de proportionnalité aux engagements en cours / Jean-Louis GUILLOT in Revue Banque (Cote P27), N° 687 (2007)
PermalinkComment définir la "participation au capital" pour l'application du régime d'exonération des dividendes ? / Arnaud DONGUY in Option Finance (Cote P23), N° 1167 (2012)
PermalinkCompétence internationale en matière de faillite : quand la présomtion en faveur du siége est renversée / Marie DANIS in Option Finance (Cote P23), N° 1168 (2012)
PermalinkConditions d'accés de l'employeur aux messageries des salariés : précisions jurisprudentielles / Jean-Marc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1183/1184 (2012)
PermalinkCongés payés : attention aux obligations de l'entreprise / Jean-larc LAVALLART in Option Finance (Cote P23), N° 1182 (2012)
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