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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Fiscalité du patrimoine'
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Les principales dispositions fiscales du PLF pour 2007 / Jean Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 687 (2007)
[article]
Titre : Les principales dispositions fiscales du PLF pour 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 89-90 Langues : Français (fre) Mots-clés : Impôt sur le revenu Fiscalité des entreprises Fiscalité du patrimoine
in Revue Banque (Cote P27) > N° 687 (2007) . - P. 89-90[article] Les principales dispositions fiscales du PLF pour 2007 [texte imprimé] / Jean Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2007 . - P. 89-90.
Langues : Français (fre)
in Revue Banque (Cote P27) > N° 687 (2007) . - P. 89-90
Mots-clés : Impôt sur le revenu Fiscalité des entreprises Fiscalité du patrimoine Projet de loi de finances 2006 : maintien d'un objectif d'allègement global / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 676 (2006)
[article]
Titre : Projet de loi de finances 2006 : maintien d'un objectif d'allègement global Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 104-107 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité des entreprises Impôt sur le revenu Fiscalité du patrimoine Taxe professionnelle
in Revue Banque (Cote P27) > N° 676 (2006) . - P. 104-107[article] Projet de loi de finances 2006 : maintien d'un objectif d'allègement global [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 104-107.
Langues : Français (fre)
in Revue Banque (Cote P27) > N° 676 (2006) . - P. 104-107
Mots-clés : Fiscalité des entreprises Impôt sur le revenu Fiscalité du patrimoine Taxe professionnelle Société civile : tirer parti des opportunités fiscales / Henry ROYAL in Revue française de comptabilité (Cote P37), 426 ([09/04/2009])
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Titre : Société civile : tirer parti des opportunités fiscales Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry ROYAL, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : P. 47-52 Langues : Français (fre) Mots-clés : Société civile ç l'impôt sur le revenu Fiscalité du patrimoine Impôt sur le plus-value
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 426 [09/04/2009] . - P. 47-52[article] Société civile : tirer parti des opportunités fiscales [texte imprimé] / Henry ROYAL, Auteur . - 2009 . - P. 47-52.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 426 [09/04/2009] . - P. 47-52
Mots-clés : Société civile ç l'impôt sur le revenu Fiscalité du patrimoine Impôt sur le plus-value