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350 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit immobilier'
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Droit foncier, domanial et immobilier du Sénégal / Doudou NDOYE
Titre : Droit foncier, domanial et immobilier du Sénégal Type de document : texte imprimé Auteurs : Doudou NDOYE, Auteur Editeur : Dakar : Editions Juridiques Africaines Année de publication : 2015 Importance : 438 p Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87838-036-1 Prix : 150 000 F CFA Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit foncier Droit foncier domanial Propriété foncière Droit immobilier Sénégal Index. décimale : 04-343 DROIT DE L'URBANISME Cote : 04-343 NDO Droit foncier, domanial et immobilier du Sénégal [texte imprimé] / Doudou NDOYE, Auteur . - Dakar : Editions Juridiques Africaines, 2015 . - 438 p ; 30 cm.
ISBN : 978-2-87838-036-1 : 150 000 F CFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit foncier Droit foncier domanial Propriété foncière Droit immobilier Sénégal Index. décimale : 04-343 DROIT DE L'URBANISME Cote : 04-343 NDO Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109934 04-343 NDO Ouvrage Réserve 04.AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Exclu du prêt Comprendre la fiscalité immobilière des particuliers / Ordre des Experts-Comptables
Titre : Comprendre la fiscalité immobilière des particuliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Ordre des Experts-Comptables, Editeur scientifique ; Emmanuelle BADIN, Auteur ; Michel CORNU, Auteur Editeur : Paris : Ordre des Experts Comptables - France Année de publication : 2012 Collection : L'expert en poche Sous-collection : Droit fiscal Importance : 1 vol. (97 p.) Présentation : graph., couv. ill. en coul. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35267-217-3 Prix : 8,42 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité immobilière Immobilier locatif Propriété immobilière Droit fiscal Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ORD Comprendre la fiscalité immobilière des particuliers [texte imprimé] / Ordre des Experts-Comptables, Editeur scientifique ; Emmanuelle BADIN, Auteur ; Michel CORNU, Auteur . - Paris : Ordre des Experts Comptables - France, 2012 . - 1 vol. (97 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 17 cm. - (L'expert en poche. Droit fiscal) .
ISBN : 978-2-35267-217-3 : 8,42 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité immobilière Immobilier locatif Propriété immobilière Droit fiscal Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ORD Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114859 05-21 ORD Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 114860 05-21 ORD Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... / Aurélie THIBAULT in Gestions hospitalières (Cote P16), 464 ([18/09/2007])
[article]
Titre : L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie THIBAULT, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 228-231 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231[article] L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... [texte imprimé] / Aurélie THIBAULT, Auteur . - 2007 . - P. 228-231.
Langues : Français (fre)
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231
Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service / Michel LIBES
Titre : L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel LIBES, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (568 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1796-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires [texte imprimé] / Michel LIBES, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2012 . - 1 vol. (568 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7013-1796-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114639 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Disponible 114640 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Exclu du prêt Accord sur la modernisation du marché du travail / François TAQUET in Revue française de comptabilité (Cote P37), 408 ([09/03/2008])
[article]
Titre : Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : François TAQUET, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 36-40 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40[article] Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail [texte imprimé] / François TAQUET, Auteur . - 2008 . - p. 36-40.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40
Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
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