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702 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit financier'
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Comment définir la "participation au capital" pour l'application du régime d'exonération des dividendes ? / Arnaud DONGUY in Option Finance (Cote P23), N° 1167 (2012)
[article]
Titre : Comment définir la "participation au capital" pour l'application du régime d'exonération des dividendes ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud DONGUY, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 24-25 Langues : Français (fre) Mots-clés : Société mères et filiales Taxation des résultats Usufruit des titres Droit financier Droit de vote Jurisprudence Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1167 (2012) . - p. 24-25[article] Comment définir la "participation au capital" pour l'application du régime d'exonération des dividendes ? [texte imprimé] / Arnaud DONGUY, Auteur . - 2012 . - p. 24-25.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1167 (2012) . - p. 24-25
Mots-clés : Société mères et filiales Taxation des résultats Usufruit des titres Droit financier Droit de vote Jurisprudence Cote : P23 Déontologie et droit public / Philippe BLACHER
Titre : Déontologie et droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BLACHER, Auteur ; Jean GICQUEL, Préfacier, etc. Editeur : Issy-les-Moulineaux : Lextenso éditions Année de publication : 2014 Autre Editeur : Paris : LGDJ Importance : 1 vol (225 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04287-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Déontologie des fonctionnaires Droit fiscal Droit et politique Droit et morale Droit public Corruption politique Droit financier Index. décimale : 11-08 DROIT PUBLIC Cote : 11-08 BLA Déontologie et droit public [texte imprimé] / Philippe BLACHER, Auteur ; Jean GICQUEL, Préfacier, etc. . - Issy-les-Moulineaux : Lextenso éditions : Paris : LGDJ, 2014 . - 1 vol (225 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-04287-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déontologie des fonctionnaires Droit fiscal Droit et politique Droit et morale Droit public Corruption politique Droit financier Index. décimale : 11-08 DROIT PUBLIC Cote : 11-08 BLA Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115390 11-08 BLA Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 115391 11-08 BLA Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Exclu du prêt Droit des marchés financiers 2e éd. / Thierry BONNEAU
Titre : Droit des marchés financiers 2e éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BONNEAU, Auteur ; France DRUMMOND, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2005 Collection : Corpus droit privé Importance : 1 vol. (847 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4664-5 Prix : 39.48 eur Note générale : Prix Jean-Baptiste Chevalier, Académie des sciences morales et politiques : 2002 : France Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit financier Marché financier Instrument financier Institutions financières Autorité des marchés financiers France Index. décimale : 08-4 MARCHE FINANCIER Cote : 08-4 BON Droit des marchés financiers 2e éd. [texte imprimé] / Thierry BONNEAU, Auteur ; France DRUMMOND, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Economica, 2005 . - 1 vol. (847 p.) ; 25 cm. - (Corpus droit privé) .
ISBN : 978-2-7178-4664-5 : 39.48 eur
Prix Jean-Baptiste Chevalier, Académie des sciences morales et politiques : 2002 : France
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit financier Marché financier Instrument financier Institutions financières Autorité des marchés financiers France Index. décimale : 08-4 MARCHE FINANCIER Cote : 08-4 BON Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 103585 08-4 BON Ouvrage Réserve 08.FINANCE DE MARCHE Exclu du prêt 103584 08-4 BON Ouvrage Réserve 08.FINANCE DE MARCHE Disponible La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) / Guy ROULIN in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)
[article]
Titre : La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy ROULIN, Auteur ; Patrick LECLERE, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 28-29 Langues : Français (fre) Mots-clés : Transmission familiale avec de effet de levier Développement des PME Loi de finances Droit financier Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 28-29[article] La transmission familiale avec effet de levier ou LFBO (Leveraged family buy-out) [texte imprimé] / Guy ROULIN, Auteur ; Patrick LECLERE, Auteur . - 2012 . - p. 28-29.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 28-29
Mots-clés : Transmission familiale avec de effet de levier Développement des PME Loi de finances Droit financier Cote : P23 Code monétaire et financier 3e éd. / Alice PEZARD
Titre : Code monétaire et financier 3e éd. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alice PEZARD, Editeur scientifique ; Michel CAMDESSUS, Préfacier, etc. ; Xavier MUSCA, Préfacier, etc. Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2005 Importance : 1 vol. (XXII-1295 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0592-5 Note générale : La couv. porte en plus : "textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie"et "inclus la nouvelle partie réglementaire, le nouveau réglement de l'AMF" Langues : Français (fre) Mots-clés : Monnaie Droit Droit bancaire Instrument financier Service bancaire Produit bancaire Marché financier Index. décimale : 06 MONNAIE Cote : 06 PEZ Code monétaire et financier 3e éd. [texte imprimé] / Alice PEZARD, Editeur scientifique ; Michel CAMDESSUS, Préfacier, etc. ; Xavier MUSCA, Préfacier, etc. . - 3e éd. . - Paris : Litec, 2005 . - 1 vol. (XXII-1295 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-0592-5
La couv. porte en plus : "textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie"et "inclus la nouvelle partie réglementaire, le nouveau réglement de l'AMF"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Monnaie Droit Droit bancaire Instrument financier Service bancaire Produit bancaire Marché financier Index. décimale : 06 MONNAIE Cote : 06 PEZ Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 110843 06 PEZ Ouvrage Réserve 06.MONNAIE Exclu du prêt Optimisation des fonctions de contrôle / Marie-Agnès NICOLET
PermalinkRisque pénal : les directeurs financiers plus exposés / Guillaume BENOIT in Option Finance (Cote P23), N° 1110 du 31 jan 2011 ([09/02/2011])
PermalinkL'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... / Aurélie THIBAULT in Gestions hospitalières (Cote P16), 464 ([18/09/2007])
PermalinkL'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service / Michel LIBES
PermalinkL'accompagnement des PME de l'espace UEMOA à l'appel public à l'épargne : cas d'UIREVI / Ngoran Paul DJE
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