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316 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit douanier'
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Le droit douanier à l'épreuve des réseaux informatiques : Le défi du commerce électronique / ALIOUNE DIONE
Titre : Le droit douanier à l'épreuve des réseaux informatiques : Le défi du commerce électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : ALIOUNE DIONE, Auteur ; Claude J. BERR, Préfacier, etc. Editeur : Edition ITCIS Année de publication : 2008 Collection : Droit douanier Importance : 198 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-9655-6-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit douanier Commerce électronique Internet Réseaux informatiques Index. décimale : 01-132 DROIT DE DOUANE Cote : 01-132 DIO Le droit douanier à l'épreuve des réseaux informatiques : Le défi du commerce électronique [texte imprimé] / ALIOUNE DIONE, Auteur ; Claude J. BERR, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Edition ITCIS, 2008 . - 198 p. ; 18 cm. - (Droit douanier) .
ISBN : 978-9961-9655-6-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit douanier Commerce électronique Internet Réseaux informatiques Index. décimale : 01-132 DROIT DE DOUANE Cote : 01-132 DIO Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112444 01-132 DIO Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Exclu du prêt 112443 01-132 DIO Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Disponible Les pratiques de dédouanement : dans 136 pays dont les dix nouveaux membres de l'UE / Laurent JACQUET
Titre : Les pratiques de dédouanement : dans 136 pays dont les dix nouveaux membres de l'UE Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent JACQUET, Auteur Editeur : Paris : Le Moci Année de publication : 2003 Importance : 1 vol. (322 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913752-00-9 Prix : 39 eur Langues : Français (fre) Mots-clés : Tarif douanier Droit de douane Entrepôts de douane Index. décimale : 01-13 DOUANE Cote : 01-13 JAC Les pratiques de dédouanement : dans 136 pays dont les dix nouveaux membres de l'UE [texte imprimé] / Laurent JACQUET, Auteur . - Paris : Le Moci, 2003 . - 1 vol. (322 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-913752-00-9 : 39 eur
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Tarif douanier Droit de douane Entrepôts de douane Index. décimale : 01-13 DOUANE Cote : 01-13 JAC Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 111008 01-13 JAC Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Disponible 111009 01-13 JAC Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Disponible 111010 01-13 JAC Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Exclu du prêt L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... / Aurélie THIBAULT in Gestions hospitalières (Cote P16), 464 ([18/09/2007])
[article]
Titre : L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie THIBAULT, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 228-231 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231[article] L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... [texte imprimé] / Aurélie THIBAULT, Auteur . - 2007 . - P. 228-231.
Langues : Français (fre)
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231
Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service / Michel LIBES
Titre : L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel LIBES, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (568 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1796-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires [texte imprimé] / Michel LIBES, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2012 . - 1 vol. (568 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7013-1796-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114639 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Disponible 114640 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Exclu du prêt Accord sur la modernisation du marché du travail / François TAQUET in Revue française de comptabilité (Cote P37), 408 ([09/03/2008])
[article]
Titre : Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : François TAQUET, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 36-40 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40[article] Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail [texte imprimé] / François TAQUET, Auteur . - 2008 . - p. 36-40.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40
Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
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PermalinkAide-mémoire de droit : à l'usage des responsables informatique / Isabelle RENARD
PermalinkLes arrêts-tendances de l'informatique / Alain BENSOUSSAN
PermalinkL'articulation des différents droits applicables aux services en ligne / Marie-Elisabeth MATHIEU in Revue Banque (Cote P27), N° 676 (2006)
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