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322 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit des biens'
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OHADA : guide des procédures collectives / Yzas Baker Tilly
Titre : OHADA : guide des procédures collectives : acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif, commenté et complété de modèles d'actes Type de document : texte imprimé Auteurs : Yzas Baker Tilly, Auteur ; Noel YAO KOFFI, Editeur scientifique Editeur : Paris : Droit Afrique.com Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (228 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35308-044-1 Prix : 45 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) Droit des entreprises en difficulté Formulaires Droit des affaires Règlement préventif Liquidation des biens Redressement judiciaire Faillite personnelle Banqueroute Afrique Index. décimale : 11-072 DROIT DES AFFAIRES Cote : 11-072 YZA OHADA : guide des procédures collectives : acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif, commenté et complété de modèles d'actes [texte imprimé] / Yzas Baker Tilly, Auteur ; Noel YAO KOFFI, Editeur scientifique . - Paris : Droit Afrique.com, 2010 . - 1 vol. (228 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-35308-044-1 : 45 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) Droit des entreprises en difficulté Formulaires Droit des affaires Règlement préventif Liquidation des biens Redressement judiciaire Faillite personnelle Banqueroute Afrique Index. décimale : 11-072 DROIT DES AFFAIRES Cote : 11-072 YZA Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112615 11-072 YZA Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Exclu du prêt Abus de biens sociaux : la responsabilité des professionnels comptables libéraux / Jack BERTRANDON in Revue française de comptabilité (Cote P37), 385 ([06/07/2006])
[article]
Titre : Abus de biens sociaux : la responsabilité des professionnels comptables libéraux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jack BERTRANDON, Auteur Article en page(s) : P. 9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Abus de biens Commissaire aux comptes Expert comptable
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 385 [06/07/2006] . - P. 9[article] Abus de biens sociaux : la responsabilité des professionnels comptables libéraux [texte imprimé] / Jack BERTRANDON, Auteur . - P. 9.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 385 [06/07/2006] . - P. 9
Mots-clés : Abus de biens Commissaire aux comptes Expert comptable L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... / Aurélie THIBAULT in Gestions hospitalières (Cote P16), 464 ([18/09/2007])
[article]
Titre : L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie THIBAULT, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 228-231 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231[article] L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... [texte imprimé] / Aurélie THIBAULT, Auteur . - 2007 . - P. 228-231.
Langues : Français (fre)
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231
Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service / Michel LIBES
Titre : L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel LIBES, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (568 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1796-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires [texte imprimé] / Michel LIBES, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2012 . - 1 vol. (568 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7013-1796-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114639 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Disponible 114640 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Exclu du prêt Accord sur la modernisation du marché du travail / François TAQUET in Revue française de comptabilité (Cote P37), 408 ([09/03/2008])
[article]
Titre : Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : François TAQUET, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : p. 36-40 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40[article] Accord sur la modernisation du marché du travail : accord historique ou modification à la marge du droit du travail [texte imprimé] / François TAQUET, Auteur . - 2008 . - p. 36-40.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 408 [09/03/2008] . - p. 36-40
Mots-clés : Marché du travail Contrat de travail Droit du travail Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
PermalinkActualités de droit médical / Eric THIRY
PermalinkAide-mémoire de droit : à l'usage des responsables informatique / Isabelle RENARD
PermalinkLes arrêts-tendances de l'informatique / Alain BENSOUSSAN
PermalinkL'articulation des différents droits applicables aux services en ligne / Marie-Elisabeth MATHIEU in Revue Banque (Cote P27), N° 676 (2006)
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