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326 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit de l'arbitrage'
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Droit de l'arbitrage / Pierre MEYER
Titre : Droit de l'arbitrage Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre MEYER, Auteur ; Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), Editeur scientifique ; Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), Editeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Collection : Droit Uniforme Africain Importance : 1 vol. (XI-284 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1538-2 Prix : 7000 F CFA Note générale : Langues : Français (fre) Mots-clés : Arbitrage Droit de l'arbitrage Afrique Index. décimale : 11-01 ARBITRAGE Cote : 11-01 MEY Droit de l'arbitrage [texte imprimé] / Pierre MEYER, Auteur ; Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), Editeur scientifique ; Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), Editeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, 2002 . - 1 vol. (XI-284 p.) ; 26 cm. - (Droit Uniforme Africain) .
ISBN : 978-2-8027-1538-2 : 7000 F CFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Arbitrage Droit de l'arbitrage Afrique Index. décimale : 11-01 ARBITRAGE Cote : 11-01 MEY Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109923 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 109924 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 109925 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112192 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112193 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112215 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112216 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112217 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112218 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Disponible 112219 11-01 MEY Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Exclu du prêt Droit du commerce international / Jean-Michel JACQUET
Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel JACQUET, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine CORNELOUP, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Précis Importance : 1 vol. (XII-965 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 9-978-2-247-13729-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Commerce international Droit commercial international Régulation des opérations Arbitrage commercial international Droit international privé Index. décimale : 01-1 COMMERCE INTERNATIONAL Cote : 01-1 JAC Droit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Michel JACQUET, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur ; Sabine CORNELOUP, Auteur . - 3e édition . - Paris : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (XII-965 p.) ; 21 cm. - (Précis) .
ISSN : 9-978-2-247-13729-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Commerce international Droit commercial international Régulation des opérations Arbitrage commercial international Droit international privé Index. décimale : 01-1 COMMERCE INTERNATIONAL Cote : 01-1 JAC Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 116521 01-1 JAC Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Exclu du prêt 116520 01-1 JAC Ouvrage Réserve 01.RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES Disponible Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA / Boris MARTOR
Titre : Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA Type de document : texte imprimé Auteurs : Boris MARTOR, Auteur ; Nanette PILKINGTON, Auteur ; David SELLERS, Auteur ; Sébastien THOUVENOT, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2004 Collection : Affaires Finances Importance : 1 vol. (XII-344 p.) Présentation : cartes, couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0422-5 Prix : 45 000 F CFA Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) Droit des affaires Droit commercial général Droit des sociétés Droit comptable Procédures collectives Droit des sûretés Arbitrage Droit des transports Afrique Index. décimale : 11-072 DROIT DES AFFAIRES Cote : 11-072 MAR Le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA [texte imprimé] / Boris MARTOR, Auteur ; Nanette PILKINGTON, Auteur ; David SELLERS, Auteur ; Sébastien THOUVENOT, Auteur . - Paris : Litec, 2004 . - 1 vol. (XII-344 p.) : cartes, couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Affaires Finances) .
ISBN : 978-2-7110-0422-5 : 45 000 F CFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) Droit des affaires Droit commercial général Droit des sociétés Droit comptable Procédures collectives Droit des sûretés Arbitrage Droit des transports Afrique Index. décimale : 11-072 DROIT DES AFFAIRES Cote : 11-072 MAR Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100278 11-072 MAR Ouvrage Réserve 11.DROIT & ADMINISTRATION PUBLIQUE Exclu du prêt L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... / Aurélie THIBAULT in Gestions hospitalières (Cote P16), 464 ([18/09/2007])
[article]
Titre : L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie THIBAULT, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : P. 228-231 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231[article] L'accès au dossier médical d'un patient mineur : l'autorité parentale mise à mal : conseil d'Etat, 10é et 9é sous-sections réunies, 17 novembre 2006, Mme X ... [texte imprimé] / Aurélie THIBAULT, Auteur . - 2007 . - P. 228-231.
Langues : Français (fre)
in Gestions hospitalières (Cote P16) > 464 [18/09/2007] . - P. 228-231
Mots-clés : Dossier médical Droit du mineur Droit du malade Autorité parentale L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service / Michel LIBES
Titre : L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel LIBES, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (568 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1796-0 Prix : 49 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires [texte imprimé] / Michel LIBES, Auteur . - Paris : Berger-Levrault, 2012 . - 1 vol. (568 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7013-1796-0 : 49 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maladie professionnelle Accident de travail Droit du fonctionnaire Droit du travail Index. décimale : 15-1512 MALADIE PROFESSIONNELLE Cote : 15-1512 LIB Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 114639 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Disponible 114640 15-1512 LIB Ouvrage Réserve 15.RESSOURCES HUMAINES Exclu du prêt Accord sur la modernisation du marché du travail / François TAQUET in Revue française de comptabilité (Cote P37), 408 ([09/03/2008])
PermalinkAcquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
PermalinkActualités de droit médical / Eric THIRY
PermalinkAide-mémoire de droit : à l'usage des responsables informatique / Isabelle RENARD
PermalinkL'arbitrage de fusions-acquisitions, une stratégie prometteuse / Cécile BREDELET in Option Finance (Cote P23), 949 ([10/10/2007])
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