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10 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'D%E9penses fiscales'
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Code général des impôts du Sénégal 2013
Titre : Code général des impôts du Sénégal 2013 : suivi des principaux textes de la fiscalité sénégalaise Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Droit Afrique.com Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (381 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35308-087-8 Prix : 75 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Impôt direct Impôt sur les sociétés (IS) Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Conventions fiscales Droit d'enregistrement Droit de timbre Sénégal Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 SEN Code général des impôts du Sénégal 2013 : suivi des principaux textes de la fiscalité sénégalaise [texte imprimé] . - Paris : Droit Afrique.com, 2013 . - 1 vol. (381 p.) ; 21 cm.
ISBN : 978-2-35308-087-8 : 75 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Impôt direct Impôt sur les sociétés (IS) Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Conventions fiscales Droit d'enregistrement Droit de timbre Sénégal Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 SEN Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113566 05-21 SEN Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Les conventions fiscales dans l'investissement immobilier : le cas du Luxembourg et de la France / Damien BRUNOT in Revue française de comptabilité (Cote P37), 420 ([16/04/2009])
[article]
Titre : Les conventions fiscales dans l'investissement immobilier : le cas du Luxembourg et de la France Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien BRUNOT, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : P. 51-53 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conventions fiscales Optimisation des investissements Investissement immobilier France Luxembourg
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 420 [16/04/2009] . - P. 51-53[article] Les conventions fiscales dans l'investissement immobilier : le cas du Luxembourg et de la France [texte imprimé] / Damien BRUNOT, Auteur . - 2009 . - P. 51-53.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 420 [16/04/2009] . - P. 51-53
Mots-clés : Conventions fiscales Optimisation des investissements Investissement immobilier France Luxembourg Déclarations fiscales et sociales des PME gérées par le cabinet GCEF : cas de l'entreprise EMELCI / Ange Jocelyne OBO
Titre : Déclarations fiscales et sociales des PME gérées par le cabinet GCEF : cas de l'entreprise EMELCI Type de document : texte imprimé Auteurs : Ange Jocelyne OBO, Auteur Editeur : Dakar : CESAG Année de publication : 2015 Importance : 40 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Impôt sur le chiffre d'affaires Impôts et charges sociales Déclarations fiscales Petite et Moyenne entrprises (PME) Cabinet Gestion Comptabilité Etude de Faisabilité (GCEF) Entreprise moderne d'électromécanique en Côte d'Ivoire (EMELCI) Programme : LPTCF Encadreur (s) : ASSOUMAN, Maurice Cote : R0014LPTCF15 Déclarations fiscales et sociales des PME gérées par le cabinet GCEF : cas de l'entreprise EMELCI [texte imprimé] / Ange Jocelyne OBO, Auteur . - Dakar : CESAG, 2015 . - 40 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Impôt sur le chiffre d'affaires Impôts et charges sociales Déclarations fiscales Petite et Moyenne entrprises (PME) Cabinet Gestion Comptabilité Etude de Faisabilité (GCEF) Entreprise moderne d'électromécanique en Côte d'Ivoire (EMELCI) Programme : LPTCF Encadreur (s) : ASSOUMAN, Maurice Cote : R0014LPTCF15 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115135 R0014LPTCF15 Rapport de stage Réserve 60. ECRITS ACADEMIQUES Exclu du prêt La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation / Stéphane AUSTRY in Option Finance (Cote P23), N° 1164 (2012)
[article]
Titre : La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane AUSTRY, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 24-25 Langues : Français (fre) Mots-clés : Délai de réclamation Notion d'événement nouveau Procédures fiscales Jurisprudence Cote : P23
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 24-25[article] La notion d'événement nouveau et les nouvelles possibilités de réclamation [texte imprimé] / Stéphane AUSTRY, Auteur . - 2012 . - p. 24-25.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1164 (2012) . - p. 24-25
Mots-clés : Délai de réclamation Notion d'événement nouveau Procédures fiscales Jurisprudence Cote : P23 Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée / Éditions Francis Lefebvre
Titre : Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée Type de document : texte imprimé Auteurs : Éditions Francis Lefebvre Editeur : Levallois-Perret : Éditions Francis Lefebvre Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (517 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-522-1 Prix : 81 eur Note générale : Langues : Français (fre) Mots-clés : Double imposition Impôt sur le revenu Droit fiscal Mouvements de capitaux Paradis fiscal Fraude fiscale Dépenses fiscales Evasion fiscale Index. décimale : 05-222 PARADIS FISCAL Cote : 05-222 EDI Paradis fiscaux et opérations internationales : mesures anti-évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée [texte imprimé] / Éditions Francis Lefebvre . - Levallois-Perret : Éditions Francis Lefebvre, 2002 . - 1 vol. (517 p.) ; 25 cm.
ISBN : 978-2-85115-522-1 : 81 eur
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Double imposition Impôt sur le revenu Droit fiscal Mouvements de capitaux Paradis fiscal Fraude fiscale Dépenses fiscales Evasion fiscale Index. décimale : 05-222 PARADIS FISCAL Cote : 05-222 EDI Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 106149 05-222 EDI Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 110826 05-222 EDI Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Régularisation de la TVA indûment facturée / Antoine Colonna de ISTRIA in Option Finance (Cote P23), N° 1372 (2016)
PermalinkLes rendez-vous manqués du législateur avec le non bis in idem / Delphine IWEINS in Droit et Affaires, N° 1368 (2016)
PermalinkStock-options et mobilité internationale : l'administration précise les règles du jeu / Laurent PARTOUCHE in Option Finance (Cote P23), N° 1165 (2012)
PermalinkTraitements de régularisations comptables et fiscales après un redressement fiscal : cas de la société AGK Sénégal / Mohamed Rayan DARWICHE
PermalinkTransparence fiscale : la France en fait trop sur le reporting pays par pays / Arnaud LEFEBVRE in Option Finance (Cote P23), N° 1371 (2016)
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