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Contentieux fiscal / Florent ROEMER
Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Florent ROEMER, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (123 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-210-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux fiscal Procédures de redressement Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ROE Contentieux fiscal [texte imprimé] / Florent ROEMER, Auteur . - 4e éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2018 . - 1 vol. (123 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-39013-210-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contentieux fiscal Procédures de redressement Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ROE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 121444 05-21 ROE Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Droit fiscal / Thierry LAMULLE
Titre : Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry LAMULLE, Auteur Editeur : Paris : Gualino éditeur Année de publication : 2008 Collection : Mémentos LMD Importance : 1 vol. (312 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01051-1 Prix : 25 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française [texte imprimé] / Thierry LAMULLE, Auteur . - Paris : Gualino éditeur, 2008 . - 1 vol. (312 p.) ; 24 cm. - (Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-01051-1 : 25 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113213 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 113214 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry AFSCHRIFT
Titre : Traité de la preuve en droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry AFSCHRIFT, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2004 Importance : 1 vol (530 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1314-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Preuve Contentieux fiscal Charge de la preuve Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 AFS Traité de la preuve en droit fiscal [texte imprimé] / Thierry AFSCHRIFT, Auteur . - 2e éd. . - Bruxelles : Larcier, 2004 . - 1 vol (530 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-1314-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Preuve Contentieux fiscal Charge de la preuve Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 AFS Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115594 05-21 AFS Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115595 05-21 AFS Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115596 05-21 AFS Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali / Sayon DOUMBIA
Titre : Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali Type de document : document électronique Auteurs : Sayon DOUMBIA, Auteur Editeur : Dakar : CESAG Année de publication : 2011 Importance : 92 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Evaluation du risque opérationnel Risque opérationnel Procédure contentieuse Contentieux fiscal Direction Générale des Impôts (DGI) Mali Programme : MPCGF Encadreur (s) : NGOM, Mamadou Cote : M0037MPCGF11 Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali [document électronique] / Sayon DOUMBIA, Auteur . - Dakar : CESAG, 2011 . - 92 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Evaluation du risque opérationnel Risque opérationnel Procédure contentieuse Contentieux fiscal Direction Générale des Impôts (DGI) Mali Programme : MPCGF Encadreur (s) : NGOM, Mamadou Cote : M0037MPCGF11 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109298 M0037MPCGF11 Mémoire de fin d'études Réserve 60. ECRITS ACADEMIQUES Consultation en ligne
Exclu du prêtFiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises / Paul KHOURY
Titre : Fiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul KHOURY, Auteur Editeur : Dakar : Ed. PK & Associés Année de publication : 2016 Collection : Collection Avis d'experts Importance : 1 vol. (325 p.) Format : 24 cm Prix : 40 000 F CFA Langues : Français (fre) Mots-clés : Recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Contentieux fiscal Code général des impôts Impôt sur le résultat Retenues à la source Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Taxe sur les activités financières (TAF) Sénégal Index. décimale : 05-271 FISCALITE DES ENTREPRISES Cote : 05-271 KHO Fiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises [texte imprimé] / Paul KHOURY, Auteur . - Dakar : Ed. PK & Associés, 2016 . - 1 vol. (325 p.) ; 24 cm. - (Collection Avis d'experts) .
40 000 F CFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Contentieux fiscal Code général des impôts Impôt sur le résultat Retenues à la source Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Taxe sur les activités financières (TAF) Sénégal Index. décimale : 05-271 FISCALITE DES ENTREPRISES Cote : 05-271 KHO Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 117927 05-271 KHO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 117928 05-271 KHO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Précis de fiscalité des affaires / Mamadou NGOM
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