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108 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Contentieux fiscal'
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Contentieux fiscal / Florent ROEMER
Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Florent ROEMER, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (123 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-210-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux fiscal Procédures de redressement Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ROE Contentieux fiscal [texte imprimé] / Florent ROEMER, Auteur . - 4e éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2018 . - 1 vol. (123 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-39013-210-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contentieux fiscal Procédures de redressement Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 ROE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 121444 05-21 ROE Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Droit fiscal / Thierry LAMULLE
Titre : Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry LAMULLE, Auteur Editeur : Paris : Gualino éditeur Année de publication : 2008 Collection : Mémentos LMD Importance : 1 vol. (312 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01051-1 Prix : 25 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française [texte imprimé] / Thierry LAMULLE, Auteur . - Paris : Gualino éditeur, 2008 . - 1 vol. (312 p.) ; 24 cm. - (Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-01051-1 : 25 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113213 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 113214 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali / Sayon DOUMBIA
Titre : Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali Type de document : document électronique Auteurs : Sayon DOUMBIA, Auteur Editeur : Dakar : CESAG Année de publication : 2011 Importance : 92 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Evaluation du risque opérationnel Risque opérationnel Procédure contentieuse Contentieux fiscal Direction Générale des Impôts (DGI) Mali Programme : MPCGF Encadreur (s) : NGOM, Mamadou Cote : M0037MPCGF11 Evaluation des risques opérationnels liés aux procédures contentieuses de la Direction Générale des Impôts (DGI) du Mali [document électronique] / Sayon DOUMBIA, Auteur . - Dakar : CESAG, 2011 . - 92 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Evaluation du risque opérationnel Risque opérationnel Procédure contentieuse Contentieux fiscal Direction Générale des Impôts (DGI) Mali Programme : MPCGF Encadreur (s) : NGOM, Mamadou Cote : M0037MPCGF11 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109298 M0037MPCGF11 Mémoire de fin d'études Réserve 60. ECRITS ACADEMIQUES Consultation en ligne
Exclu du prêtFiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises / Paul KHOURY
Titre : Fiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul KHOURY, Auteur Editeur : Dakar : Ed. PK & Associés Année de publication : 2016 Collection : Collection Avis d'experts Importance : 1 vol. (325 p.) Format : 24 cm Prix : 40 000 F CFA Langues : Français (fre) Mots-clés : Recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Contentieux fiscal Code général des impôts Impôt sur le résultat Retenues à la source Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Taxe sur les activités financières (TAF) Sénégal Index. décimale : 05-271 FISCALITE DES ENTREPRISES Cote : 05-271 KHO Fiscalité des entreprises au Sénégal : manuel complet de consultation et d'application des règles fiscales et obligations des entreprises [texte imprimé] / Paul KHOURY, Auteur . - Dakar : Ed. PK & Associés, 2016 . - 1 vol. (325 p.) ; 24 cm. - (Collection Avis d'experts) .
40 000 F CFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Contentieux fiscal Code général des impôts Impôt sur le résultat Retenues à la source Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Taxe sur les activités financières (TAF) Sénégal Index. décimale : 05-271 FISCALITE DES ENTREPRISES Cote : 05-271 KHO Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 117927 05-271 KHO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 117928 05-271 KHO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Précis de fiscalité des affaires / Mamadou NGOM
Titre : Précis de fiscalité des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Mamadou NGOM, Auteur Editeur : Dakar : Presses Universitaires du Sahel Année de publication : 2014 Importance : 1 vol. (470 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84524-015-5 Prix : 15 000 FCFA Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité sénégalaise Droit fiscal Impôt sur les sociétés Impôt sur le revenu des personnes physiques Gestion de la patente Impôt sur les bénéfices Contrôle fiscal Contentieux fiscal Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Index. décimale : 05-2 FISCALITE Cote : 05-2 NGO Précis de fiscalité des affaires [texte imprimé] / Mamadou NGOM, Auteur . - Dakar : Presses Universitaires du Sahel, 2014 . - 1 vol. (470 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-84524-015-5 : 15 000 FCFA
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité sénégalaise Droit fiscal Impôt sur les sociétés Impôt sur le revenu des personnes physiques Gestion de la patente Impôt sur les bénéfices Contrôle fiscal Contentieux fiscal Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Index. décimale : 05-2 FISCALITE Cote : 05-2 NGO Réservation
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Exemplaires (11)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115174 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115175 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115207 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115208 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115209 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Sorti jusqu'au 01/12/2023 115210 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115211 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115212 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 115213 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 116066 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 116067 05-2 NGO Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Traité de la preuve en droit fiscal / Thierry AFSCHRIFT
PermalinkLe référentiel pratique du contribuable. Tome 2 / Malamine NDIONE
PermalinkLa représentation mutuelle des codébiteurs solidaires au paiement de la dette fiscale / Frédéeic DURAND in Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (RTDcom) (Cote P46), N° 4 (2014)
PermalinkAnalyse de la démarche d'audit fiscal du cabinet CEC-GM au Burkina Faso / Abdul Faarooq GUISSOU
PermalinkAnalyse du lieu de domiciliation fiscale des personnes physiques / Michel FOURRIQUES in Revue française de comptabilité (Cote P37), 393 ([18/07/2006])
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