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65 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Assiette fiscale'
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Droit fiscal / Thierry LAMULLE
Titre : Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry LAMULLE, Auteur Editeur : Paris : Gualino éditeur Année de publication : 2008 Collection : Mémentos LMD Importance : 1 vol. (312 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01051-1 Prix : 25 euro Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Droit fiscal : une revue complète, accessible et actuelle de la législation fiscale française [texte imprimé] / Thierry LAMULLE, Auteur . - Paris : Gualino éditeur, 2008 . - 1 vol. (312 p.) ; 24 cm. - (Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-01051-1 : 25 euro
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Prélèvement fiscal Contrôle fiscal Liquidation de l'impôt Recouvrement de l'impôt Impôt sur le revenu Impôt sur les sociétés Taxe professionnelle Contentieux fiscal Assiette fiscale Index. décimale : 05-21 DROIT FISCAL Cote : 05-21 LAM Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 113213 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Disponible 113214 05-21 LAM Ouvrage Réserve 05.1 FISCALITE Exclu du prêt Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés / Thierry BLOCKERYE
Titre : Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry BLOCKERYE, Auteur ; Bruno COLMANT, Préfacier, etc. Editeur : Limal (Belgique) : Anthemis Année de publication : 2012 Importance : 1 vol (IV-498 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-526-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté Fusion d'entreprises Droit des sociétés Acquisition d'entreprise Cession d'actif Régimes d'exonération fiscale Index. décimale : 13-56 ENTREPRISE EN DIFFICULTE* Cote : 13-56 BLO Acquisitions, fusions et réorganisations de sociétés [texte imprimé] / Thierry BLOCKERYE, Auteur ; Bruno COLMANT, Préfacier, etc. . - Limal (Belgique) : Anthemis, 2012 . - 1 vol (IV-498 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87455-526-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des entreprises en difficulté Fusion d'entreprises Droit des sociétés Acquisition d'entreprise Cession d'actif Régimes d'exonération fiscale Index. décimale : 13-56 ENTREPRISE EN DIFFICULTE* Cote : 13-56 BLO Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 115627 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 115628 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Disponible 115629 13-56 BLO Ouvrage Réserve 13.ENTREPRISE-SOCIETE Exclu du prêt Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français / Pierre DEDIEU in Option Finance (Cote P23), N° 1370 (2016)
[article]
Titre : Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre DEDIEU, Auteur ; Chloé DELION, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : P. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : Activité occulte Administration fiscale Déclarations de TVA Territorialité de l'impôt
in Option Finance (Cote P23) > N° 1370 (2016) . - P. 20-21[article] Activité occulte : le Conseil d'Etat complète son analyse pour les sociétés étrangères dont l'activité est rattachée à un établissement stable français [texte imprimé] / Pierre DEDIEU, Auteur ; Chloé DELION, Auteur . - 2016 . - P. 20-21.
Langues : Français (fre)
in Option Finance (Cote P23) > N° 1370 (2016) . - P. 20-21
Mots-clés : Activité occulte Administration fiscale Déclarations de TVA Territorialité de l'impôt L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations / Jean-Jacques CAPPELAERE in Revue Banque (Cote P27), N° 683 (2006)
[article]
Titre : L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur Année de publication : 2006 Article en page(s) : P. 105-107 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation comptable Immobilisation Normes IFRS Adaptation fiscale
in Revue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107[article] L'adaptation fiscale aux normes IFRS d'évaluation et de dépréciation des immobilisations [texte imprimé] / Jean-Jacques CAPPELAERE, Auteur . - 2006 . - P. 105-107.
Langues : Français (fre)
in Revue Banque (Cote P27) > N° 683 (2006) . - P. 105-107
Mots-clés : Réglementation comptable Immobilisation Normes IFRS Adaptation fiscale Analyse du lieu de domiciliation fiscale des personnes physiques / Michel FOURRIQUES in Revue française de comptabilité (Cote P37), 393 ([18/07/2006])
[article]
Titre : Analyse du lieu de domiciliation fiscale des personnes physiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel FOURRIQUES, Auteur Article en page(s) : P. 47-50 Langues : Français (fre) Mots-clés : Domicile fiscal Domiciliation fiscale Personne physique
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 393 [18/07/2006] . - P. 47-50[article] Analyse du lieu de domiciliation fiscale des personnes physiques [texte imprimé] / Michel FOURRIQUES, Auteur . - P. 47-50.
Langues : Français (fre)
in Revue française de comptabilité (Cote P37) > 393 [18/07/2006] . - P. 47-50
Mots-clés : Domicile fiscal Domiciliation fiscale Personne physique Analyse des opérations d'assistance comptable et fiscale : cas du Negoce Prestation Ivoire / Konan Didier Stéphane KOUADIO
PermalinkAnalyse de la pratique de l'audit fiscal au Sénégal / Assami OUEDRAOGO
PermalinkL'apport de la maîtrise de l'audit fiscal de la TVA pour les entreprises commerciales du Niger : cas de BACF Niger / Mouhamadou NOMA HAMIDOU
PermalinkLes aspects fiscaux de la cession d'entreprise / Tania FOURNAISE in Economie et comptabilité (Cote P8), 233 ([10/10/2006])
PermalinkAssistance des cabinets comptables dans la gestion fiscale de PME : cas du Cabinet ATCO Bénin / Abdel Wadoud RADJI
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